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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS"
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COMPOST M+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOST M+
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS"

Numéro de dépôt :
1344185
Date de dépôt :
17/11/1984
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
17/11/1994
COMPOST M+ de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d\'APPROVISIONNEMENT \

Présentation de la marque COMPOST M+

Déposée le 17 novembre 1984 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « COMPOST M+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS", domicilié(e) 19 avenue d'Aumes, 34530 MONTAGNAC. - France.

La marque COMPOST M+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST M+ est expirée depuis le 17 novembre 1994.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS" a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOL BIORSOL , BIOHUMUS , BIOR , LA CITE , BIOVALOR , DISTILLERIE CAP'SUD


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de DISTILLATION et d'APPROVISIONNEMENT "LES VIGNERONS" - 19 avenue d'Aumes, 34530 MONTAGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Distribution de compost-

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.